Je me demande si les taxes que l'on paie sur les paquets de cigarettes sont destinées à financer les subventions versées aux agriculteurs pour qu'ils cultivent du tabac.


JO du 26 mars 2009, texte 22 - Arrêté du 19 mars 2009 relatif à la mise en oeuvre de l?aide tabac dans le cadre de la politique agricole commune

NOR : AGRP0906350A
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 modifié établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs ;
Vu le règlement (CE) no 1973/2004 de la Commission du 29 octobre 2004 modifié portant modalités d'application du règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil en ce qui concerne les régimes d'aide prévus aux titres IV et IV bis dudit règlement et l'utilisation de terres mises en jachère pour la production de matières premières ;
Vu le code rural, notamment le livre VI (partie réglementaire),
Arrête :
Art. 1er. — En application de l'article D. 615-43-8 du code rural, les montants définitifs de l'aide par kilogramme pour les groupes de variétés I, II et III de tabac sont fixés pour la récolte 2008 à :
GROUPE I : 2,95531 €/kilo,
GROUPE II : 2,95531 €/kilo,
GROUPE III : 2,79543 €/kilo,


Art. 2. — Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et le directeur général de l'agence unique de paiement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 mars 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires :
La directrice générale adjointe des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef du service de la production agricole.
V. METRICH-HECQUET

(Non, non, je plaisante: je sais très bien que sauf dérogation accordée par la loi, la recettes d'un impôt ou d'une taxe ne peut être affectée à un emploi particulier, et que d'autre part il s'agit peut-être ici de financement transitant par l'Union européenne).

Au JO du jour AVIS DIVERS
MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NOR : MCCF0810806V

La ministre de la culture et de la communication informe les entreprises imposées à l?impôt sur les sociétés d'après leur bénéfice réel qu'elles peuvent bénéficier de la réduction d'impôt sur les sociétés prévue à l'article 238 bis 0 A du code général des impôts égale à 90 % des versements qu'elles pourraient effectuer en participant à l'acquisition par l'Etat pour la Bibliothèque nationale de France du trésor national suivant : un ensemble de 26 affiches conçues par Henri de Toulouse-Lautrec, réunissant des pièces absolument uniques, demeurées dans un état de conservation remarquable, se composant notamment d'épreuves d'essais de couleurs, généralement vouées à la destruction, ainsi que d'épreuves d'état avec des remarques, type de documents d'une grande rareté en raison de leur tirage réduit. Cet ensemble extrêmement précieux permet de retracer les étapes de la genèse d'œuvres très célèbres, telles Ambassadeurs, Aristide Bruant dans son cabaret ou Le Divan japonais. Ces exemplaires rarissimes constituent des documents essentiels pour approfondir la connaissance d'un aspect capital de l'œuvre de Toulouse-Lautrec, qui a donné à l'art de l'affiche ses lettres de noblesse, ainsi que pour l'histoire de l'estampe en France.

Sa valeur d'achat est fixée à 1 000 000 euros.

Les offres de versement, établies selon le modèle prévu par l'instruction de la direction générale des impôts 4-C-6-02 no 184 du 24 octobre 2002, doivent être adressées à la direction des musées de France, 6, rue des Pyramides, 75041 Paris Cedex 01, où les dossiers relatifs aux trésors nationaux et oeuvres d'intérêt patrimonial majeur peuvent être consultés par les entreprises intéressées.

Au JO de ce jour, longue litanie des noms de personnes mortes sans héritier. Un nom, un prénom, une situation maritale et une profession, une date et un lieu de naissance (ou l'absence de date et de lieu, cette mention "inconnue" (et la date trace un arc de cercle par-dessus le XXe siècle)), une filiation, une adresse, à quoi bon écrire des romans?

166 Jugements d'envoi en possession provisoire

Par jugement en date du 9 novembre 2007, le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur de la direction nationale d?interventions domaniales, dont les bureaux sont à Saint-Maurice (Val-de-Marne) Les Ellipses 3, avenue du Chemin-de-Presles, ordonné les publications et affiches prescrites par l?article 770 du code civil préalablement à l?envoi en possession des successions de :

1. Mme Escudier (Angéline, Joséphine, Françoise), veuve de Piereimend (Auguste), propriétaire, née à Khenchela (Algérie), le 26 décembre 1879, fille de Escudier (Michel, Paulin, Marie) et de Navelle (Elisa), domiciliée à Paris (8e), 11, rue de Rome, décédée en son domicile, Paris (8e) le 4 janvier 1966 (ordonnance du 13 avril 1988).

2. Mme Ribreau (Séraphine), veuve Jay (Jules, Edouard), retraitée, née à Oyré (Vienne), le 3 septembre 1906, fille de Ribreau (Achille) et de Berger (Marguerite), domiciliée à Paris (10e) 7, rue René-Boulanger, décédée à Châtellerault (Vienne) le 24 mars 1988 (ordonnance du 19 mars 2003).

3. M. Jay (Jules, Edouard), époux de Ribreau (Séraphine), sans profession, né à Saint-Martin-de-Belleville (Savoie) le 3 novembre 1901, fils de Jay (Emmanuel) et de Eybord (Julie, Célestine), domicilié à Paris (10e) 7, rue René-Boulanger, décédé à Paris (10e) le 23 septembre 1970 (ordonnance du 19 décembre 1996).

4. M. Truong (Ky), célibataire, retraité, né à Dai Teit (Vietnam) le 24 février 1919, fils de Truong (Dinh), domicilié à Paris (12e), 76, rue de Picpus, décédé à Paris (12e), le 28 septembre 1995 (ordonnance du 16 décembre 1997).

5. M. Kaminer (Michel), situation matrimoniale inconnue, retraité, né à Kharkov (Russie) le 1er février 1901, fils de Kaminer (Abraham) et de Wassilieff (Tatiana), domicilié à Paris (16e), 4, rue Parent-de-Rosan, décédé en son domicile le 25 février 1992 (ordonnance du 23 octobre 1996).

Il y en a quarante-cinq pages.

Arrêté du 28 janvier 2008 portant création d'une commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand et portant nomination de ses membres

NOR : MCCD0801547A
La ministre de la culture et de la communication,
Vu la loi no 46-2196 du 11 octobre 1946 modifiée créant un Centre national du livre ;
Vu le décret no 93-397 du 19 mars 1993 relatif au Centre national du livre, modifié par le décret no 96-421 du 13 mai 1996,

Arrête :

Art. 1er. - Il est créé, pour une durée de trois ans, une commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand. Cette commission a pour mission de veiller à l?établissement des textes et de favoriser la publication de l'ensemble de la correspondance de François-René de Chateaubriand.
La commission approuve un plan de publication. Elle désigne les personnes chargées, sous son contrôle, de la préparation de chacun des volumes à paraître. Elle formule toutes observations et conseils scientifiques utiles.

Art. 2. - M. Marc Fumaroli, de l'Académie française, est nommé président de la commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand.

Art. 3. - Le président du Centre national du livre est membre de droit de la commission. Il peut se faire représenter par le secrétaire général de l'établissement.

Art. 4. - Sont nommés membres :
- Jean-Claude Berchet, professeur émérite à Paris-III ;
- Guy Berger, professeur émérite à Paris-VIII ;
- Jean-Claude Bonnet, directeur de recherches au CNRS ;
- Jean-Paul Clément, directeur de la maison Chateaubriand ;
- Agnès Kettler, chercheuse au CNRS ;
- Georges Liebert, responsable éditorial aux éditions Gallimard ;
- Arlette Michel, professeure émérite à Paris-IV.

Art. 5. - Le secrétariat de la commission est assuré par le Centre national du livre.

Art. 6. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1^er février 2008.

Art. 7. - Le directeur du livre et de la lecture est chargé de l?exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 janvier 2008.
CHRISTINE ALBANEL

Le nom de la Lybie Libye dans les conventions internationales est "Grande Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste".

ajout le 14/12/2007

Via Embruns, je découvre le blog de Kadhafi.

« Poussin d’un jour » : toute volaille âgée de moins de 72 heures et n’ayant pas encore été nourrie.
Toutefois, les canards de Barbarie (Cairina moschata) ou leurs croisements âgés de moins de 72 heures et yant été nourris sont également considérés comme des poussins d’un jour.

texte 18 du Journal officiel du 8 novembre 2007

Au Journal officiel de ce jour, texte 18 :

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Clédor, Corail, Cristo (et son [ses] synonyme[s] Cristop), Gayant (et son [ses] synonyme[s] Artop), Jolimont, Moulinor, Primor, Vigor Max.
Aubergine : Ronde de Valence.
Aubergine déclarée hybride : Marfa, Mistral.
Betterave potagère/betterave rouge : Crapaudine.
Carotte : Suprême, Touchon.
Carotte déclarée hybride : Nandor, Presto, Primo, Tancar, Vigor.
Chicorée frisée : Frisela, Glory, Grosse pommant seule.
Chicorée scarole : Blonde à coeur plein (et son [ses] synonyme[s] Dorée à coeur plein), Prada, Ronde verte à coeur plein, Vicor.
Chou cabus déclaré hybride : Altess, Brigadier, Guardian, Judge, Picador.
Chou de Milan déclaré hybride : Capriccio, Norma.
Chou rouge déclaré hybride : Fuego, Redsky.
Chou-fleur déclaré hybride : Escale, Jeff, Nominoé, Sérac, Taroke.
Concombre : Le Généreux, Marketer.
Cornichon : De Bourbonne (et son [ses] synonyme[s] Amélioré de Bourbonne), Fin de Meaux, Vert petit de Paris (et son [ses] synonyme[s] National).
Concombre déclaré hybride : Darina, Edona, Gynial.
Courgette déclarée hybride : Amalthee, Jédida, Sofia.
Fenouil déclaré hybride : Amigo.
Fraisier : Darsival, La Chapelaine, Milsei, Mount Everest, Sans rivale, Surprise des halles.
Haricot à rames : Bannerol, Haricot maïs.
Haricot nain : Aquilon, Blondor, Booster, Braimar, Calisto, Calypso, Coco blanc Gautier, Coco nain blanc précoce (et son [ses] synonyme[s] Coco de Carpentras), Coquette, de Rocquencourt, Duel, Fruidor, Impact, Liverte, Marfil, Michelet à longue cosse, Primel, Royalnel, Totem.
Laitue : Amelia, Bacares, Ballon, Bérénice, Blonde de Paris (et son [ses] synonyme[s] Batavia blonde de Paris), Blonde maraîchère, Brunia, Cardinale, de Verrières (et son [ses] synonyme[s] d'hiver de Verrières), Dorée de printemps, Féria, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or (et son [ses] synonyme[s] Gotte dorée), Grosse blonde paresseuse, Hussarde, Kinemontepas, Kristine, Krizabri, Kublaï, Lores, Madrilène, Nadine, Sucrine, Têtue de Nîmes (et son [ses] synonyme[s] Cadières), Trocadéro (et son [ses] synonyme[s] Trocadéro à graine noire, La Préférée), Val d'orge, Verpia, Verte maraîchère, Vista.
Lentille : Anicia.
Mâche : Coquille de Louviers, D'Italie à feuille de laitue, Ronde maraîchère, Verte de Cambrai.
Melon déclaré hybride : Amigo, Baggio, Brennus, Calipso, Capitol, Europer, Fiesta, Hélios, Jalisco, Jérac, Laser, Lunaduke, Luxo, Milky Road, Troubadour.
Melon d'eau, pastèque déclarée hybride : Fabiola.
Navet : Blanc dur d'hiver, de Croissy (et son [ses] synonyme[s] demi-long de Croissy, Précoce de Croissy), Jaune boule d'or, Marteau (et son [ses] synonyme[s] des Vertus marteau).
Oignon : Elody, Printanier parisien.
Piment, poivron : Doux italien, Piquant d'Algérie.
Piment, poivron déclaré hybride : Buster, Campor, Denver, Forti, Livor, Madison, Nour, Ori, Predi, Siénor.
Poireau : Atal, Azur, Castor, d'hiver de Saint-Victor, Flipper, Révil.
Pois : Abador, Arkel, Auréole, Bamby, Cabree, Caribou, Carouby de Maussane, Cobalt, Douce Provence, Etna, Primdor, Télévision, Tézierprime.
Radis de tous les mois : Bamba, Java, Novo.
Radis de tous les mois déclaré hybride : Aviso, Clipo.
Tomate : Cannery Row, Caraïbo, Carlin, Fline, Marmande VR, Raf, Roma VF, Saint-Pierre.
Tomate déclarée hybride : Camélia, Catherine, Daïquiri, Fandango, Opéra, Ovata, Pétula, Rougella.

Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : De Barbentane (et son [ses] synonyme[s] Violette de Barbentane), De Toulouse (et son [ses] synonyme[s] Violette de Toulouse).
Carotte, type fourragère : Blanche à collet vert hors terre, Jaune du Doubs (et son [ses] synonyme[s] Jaune obtuse du Doubs).
Carotte : De Luc (et son [ses] synonyme[s] Demi-longue de Luc), de Meaux (et son [ses] synonyme[s] Longue lisse de Meaux).
Chicorée frisée : de Louviers (et son [ses] synonyme[s] Fine de Louviers), de Meaux, de Ruffec, d'été à coeur jaune (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Laurent), d'hiver de Provence (et son [ses] synonyme[s] d'hiver de Saragna), Grosse pancalière, Wallonne.
Chicorée scarole : Cornet d'Anjou, Cornet de Bordeaux, Géante maraîchère.
Chou cabus : Cœur de bœuf des Vertus (et son [ses] synonyme[s] Cœur de bœuf moyen de la Halle), Nantais hâtif (et son [ses] synonyme[s] Nantais Colas), Pointu de Châteaurenard, Précoce de Louviers (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de Louviers), Quintal d'Alsace (et son [ses] synonyme[s] Quintal de Strasbourg).
Chou de Milan : d'Aubervilliers (et son [ses] synonyme[s] Hâtif d'Aubervilliers).
Chou rouge : Rouge gros.
Haricot à rames : Coco blanc à rames (et son [ses] synonyme[s] Coco gros Sophie), Michelet à rames, Or du Rhin (et son [ses] synonyme[s] Merveille de Venise), Soissons gros blanc à rames.
Haricot nain : Coco nain rose d'Eyragues, Contender, Fin de Bagnols (et son [ses] synonyme[s] Bagnolais), Lingot (et son [ses] synonyme[s] Suisse blanc), Saint-Esprit à oeil rouge, Saxa, Soissons nain à gros pied, Triomphe de Farcy.
Laitue : A couper feuille de chêne blonde à graine noire, Blonde de Doulon (et son [ses] synonyme[s] Patience), Blonde du Cazard (et son [ses] synonyme[s] Reine de juillet, Wunder von stuttgart, Henri Monville), Brune d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Passion brune, Passion rosée), Craquerelle du Midi (et son [ses] synonyme[s] Craquante d'Avignon), de Pierre-Bénite, du Bon jardinier (et son [ses] synonyme[s] Rhénania), Frisée de Beauregard (et son [ses] synonyme[s] Reine des glaces), Grosse blonde d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Bourguignonne), Merveille des quatre saisons (et son [ses] synonyme[s] Besson), Merveille d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Mai Wunder), Passion blonde à graine blanche (et son [ses] synonyme[s] de Trémont), Reine de mai de pleine terre, Rouge grenobloise, Rougette de Montpellier (et son [ses] synonyme[s] Rougette du Midi à graine noir).
Mâche : A grosse graine.
Navet : A forcer nantais, d'Auvergne hâtive (et son [ses] synonyme[s] Rave d'Auvergne hâtive), d'Auvergne tardive (et son [ses] synonyme[s] Rave d'Auvergne tardive à collet rouge), de Milan à forcer à collet rose (et son [ses] synonyme[s] de Milan rouge extra-hâtif à chassis), de Montesson (et son [ses] synonyme[s] demi-long de Cambrai, de Peronne), de Nancy à feuille entière, Long du Palatinat (et son [ses] synonyme[s] Rosé de Verdun), Noir long de Calluire, Noir long, Rave du Limousin.
Oignon : de Barletta (et son [ses] synonyme[s] Extra-hâtif de Barletta), de la Reine (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Reine), de Malakoff (et son [ses] synonyme[s] Extra-hâtif de Malakoff), de Moissac (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Michel), de Mulhouse type Auxone, de Paris (et son [ses] synonyme[s] hâtif de Paris), de Vaugirard (et son [ses] synonyme[s] Très Hâtif de Vaugirard), Espagnol (et son [ses] synonyme[s] Valencia), Extra-hâtif parisien, Gros (et son [ses] synonyme[s] Blanc de Lisbonne), Paille des Vertus, Premier, Valenciana temprana (et son [ses] synonyme[s] de Valence hâtif).
Persil : A grosse racine gros hâtif, Frisé vert foncé.
Piment, poivron : de Cayenne, doux d'Espagne, Marconi.
Poireau : Bleu de Solaise, de Liège, Géant précoce, Jaune gros du Poitou.
Pois ridé : Lincoln (et son [ses] synonyme[s] Prodige), Merveille de Kelvedon, Onward, Téléphone à rames, Téléphone nain (et son [ses] synonyme[s] Daisy).
Pois lisse/pois rond : Caractacus, Express à longue cosse (et son [ses] synonyme[s] Le Généreux, Bountiful),
Nain très hâtif (et son [ses] synonyme[s] d'Annonay), Petit provençal, Plein le panier (et son [ses] synonyme[s] Fillbasket), Roi des conserves, Serpette Guilloteaux (et son [ses] synonyme[s] Merveille d'Etampes), Serpette nain cent pour un
Pois mange-tout : Géant à fleur violette
Radis de tous les mois : A forcer rond écarlate (et son [ses] synonyme[s] Rond écarlate hâtif), Cerise, Rond écarlate, Rond rose à très grand bout blanc (et son [ses] synonyme[s] de Sézanne).
Radis rave : Blanche transparente (et son [ses] synonyme[s] A forcer blanche transparente), Noir gros long d'hiver de Paris (et son [ses] synonyme[s] Noir gros long d'hiver), Noir gros rond d'hiver, Noir long maraîcher (et son [ses] synonyme[s] Noir long poids d'horloge), Ovale blanc de Munich, Rose d'hiver de Chine, Violet de Gournay.
Tomate : Cerise.